Applications Raje
|
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Directeur de la publication : dg@raje.fr

Conception, développement et réalisation graphique : Apresta communication
Contact : tél. 03 66 72 14 29 contact@apresta.fr
18 rue Drève du chateau – 59184 Sainghin en weppes

Contact : tél. 01 56 63 94 70 communication@raje.fr
80 rue de Paris CS10025 – 93108 Montreuil cedex

Hébergement : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann BP 80153 – 59053 Roubaix cedex 1

Webmestre : tél. 01 56 63 94 54 – communication@raje.fr

Propriété intellectuelle

Le site raje.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de RAJE. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet de RAJE, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, RAJE ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.

Cookies

La navigation sur le site ne nécessite pas l’utilisation de cookies, à l’exception de la rubrique jeu. Par ailleurs, si l’utilisateur autorise les cookies, ces derniers permettront d’élaborer des statistiques de fréquentation du site de manière anonyme.

Droit d’accès et de rectification des données

Les informations nominatives recueillies par le biais des formulaires de contact, de commentaires ou d’opérations promotionnelles (jeux…) font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d’information et/ou de communication externe, et si vous avez coché la case correspondante, à l’envoi de newsletters et/ou d’offres de nos partenaires. Les destinataires des informations recueillies sont le réseau RAJE et nos partenaires.

En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à communication@raje.fr ou s’adresser à :
RAJE 80 rue de Paris CS10025 –93108 Montreuil cedex

RAJE est une marque déposée auprès de l’I.N.P.I et à ce titre est protégée par la loi.

Votre radio préférée est partout !
est une radio du
| Département médias du Groupe SOS